EDITEUR DU SITE
Office Métropolitain de Tourisme et des Congrès de Marseille (OMTCM)
11 la Canebière – CS 60340 – 13211 Marseille cedex 01
CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Création graphique : Raccourci
Développement : Raccourci
Hosteur : Hosteur
Responsable du site : OMTCM
CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement dont le responsable est Maxime Tissot, directeur de l’OMTCM.
Les données collectées font l’objet d’un traitement destiné à des fins d’information ou de communication de l’Office Métropolitain de Tourisme et des Congrès de Marseille.
Le destinataire des données est : Office Métropolitain de Tourisme et des Congrès de Marseille
La durée de conservation des données est de trois ans.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez :
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Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
RESPONSABILITÉ
La responsabilité de l’Office Métropolitain de Tourisme et des Congrès de Marseille ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, l’OMTCM ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.
L’OMTCM ne garantit pas l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site. L’OMTCM ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site. Les tarifs sont donnés à titre indicatif.
L’OMTCM ne saurait dans ces conditions être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, relative aux offres de séjour, ainsi que dans la relation commerciale. éventuellement engagée avec les prestataires de services chargés de la commercialisation de ces offres. L’OMTCM n’exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.marseilleexperience.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de l’Office Métropolitain de Tourisme et des Congrès de Marseille. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de l’Office Métropolitain de Tourisme et des Congrès de Marseille.
DURÉE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par le Office Métropolitain de Tourisme et des Congrès de Marseille sur le site www.marseilleexperience.com.
LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
